L’évaluation environnementale de site Phase I (ÉES Phase I) permet de déterminer s’il y a absence ou présence d’indice permettant de conclure à un risque de contamination réelle ou potentielle des eaux souterraines et du sol sur le site à l’étude.

Évaluation environnementale de site
Phase I

L’ÉES Phase I par Gestizone s’appuie sur les principes généraux de la norme intitulée « Évaluation environnementale de site, phase I » Z768-01 (R2022) de l’Association canadienne de Normalisation (ACNOR) ainsi que sur le Guide de caractérisation des terrains (2024) du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP).

La présence de contamination peut avoir un impact majeur sur l’environnement et sur la valeur d’une propriété. Les évaluations environnementales de site Phase I sont souvent exigées par les institutions financières et lors d’une demande d’autorisation ministérielle en vertu de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement.

Évaluation environnementale de site (Phase I), Secteur Pincourt, Ville de Québec

Gestizone a été mandaté par une firme d’ingénierie afin d’effectuer une évaluation environnementale de site (Phase I) afin de déterminer la présence d’un risque de contamination pour les sols et les eaux souterraines dans la Ville de Québec. Le site d’étude du futur projet de réfection des infrastructures souterraines consistait en les rues de l’Hôpital, du Docteur Larochelle, des Récollets, Racine, Verret ainsi que les blvds des Étudiants et de l’Ormière dans le secteur Pincourt à Québec. L’analyse de 111 lots sur une longueur totale des rues de 1,5 km a été effectuée.

Réalisations

  • La consultation de plus 70 documents dans l’Index des Immeubles du Registre foncier du Québec
  • La consultation de plusieurs études environnementales réalisées antérieurement
  • La consultation des plans d’assurance incendie de 1898, 1917 et 1954
  • L’étude des anciennes photos aériennes de 1965 à aujourd’hui

Évaluation environnementale de site (Phase I), municipalité de Saint-Anselme

Une évaluation environnementale de site (Phase I) a été réalisée par Gestizone dans le cadre d’un projet concernant la réfection des égouts et des aqueducs dans les rues du centre du village de la municipalité de Saint-Anselme. Pour ce faire, l’étude de plus de 30 lots sur une distance de 3 km a été nécessaire. De plus, ce sont environ 180 documents qui ont été analysés dans l’Index des Immeubles du Registre foncier du Québec, de même que les anciennes photos aériennes de 1966 à aujourd’hui. Cette étude, a permis d’identifier la présence ou non d’activités antérieures et actuelles représentant un risque de contamination des sols et de l’eau souterraine des lieux.

 

 

 

 

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